Conditions Générales d'Utilisation

Pour tout savoir sur les conditions d'utilisation du site

Les présentes dispositions ont pour objet de définir les modalités et conditions dans lesquelles d’une part,  la Société (ci-après « la Société »), met à la disposition de ses utilisateurs (ci-après « l’Utilisateur »)  le Site, et les services disponibles sur le Site et d’autre part, la manière par laquelle l’Utilisateur accède au Site et utilise ses services.

Toute connexion au Site est subordonnée au respect des présentes conditions. Pour l’Utilisateur, le simple accès au Site implique l’acceptation de l’ensemble des conditions décrites ci-après.

Propriété Intellectuelle

Le Site et/ou tous les éléments se trouvant sur le Site (notamment textes, images, vidéos, logos, photographies, etc.) sont protégés par les droits de propriété intellectuelle (y compris notamment tous droits d’auteur, droits sur les brevets, les marques, les dessins et modèles, les bases de données, les noms de domaine et tout autre droit de propriété intellectuelle existant ou futur, français et internationaux) et appartiennent à la Société ou à des tiers ayant autorisé la Société à les exploiter.

L’utilisation du Site ne confère au Client en aucune façon un droit de propriété ou un droit de propriété intellectuelle sur le Site et/ou les éléments se trouvant sur le Site à l’exception d’un droit personnel d’accès, gratuit et non exclusif, limité exclusivement à la consultation du Site et des éléments se trouvant sur le Site.

Toute représentation totale ou partielle de ce site et de son contenu, par quelques procédés que ce soient, sans l’autorisation préalable expresse de son propriétaire ou de son éditeur, est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la Propriété intellectuelle.

Le présent site est exclusivement régi par le droit français et par les conventions internationales applicables en France.